Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

« Les marques et références citées sont déposées et appartiennent à leur propriétaires respectifs. Elles ne sont utilisées que dans un but descriptif, afin d’identifier les consommables. »

Le présent site Internet est la propriété :

Action dépannage

ZI les Eaux Blanches

34200 SÈTE

04 67 53 19 11

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit d’Alternative Communication soit de clients qui auront autorisé Action dépannage  à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Action dépannage est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Action dépannage et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Action dépannage ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.


 

PROTECTION DES DONNÉES

Action dépannage respecte la vie privée de tous les visiteurs de ce site. Vous trouverez ci-dessous une description de la façon dont Action dépannage collecte et utilise les données.

 

CONCEPTEUR

 

HEBERGEMENT MARKETING ET GESTION DU SITE

SERITECH

1350 avenue Albert Einstein

Immeuble le Phénix

34000 Montpellier

04 48 19 02 02

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Corine Licciardi

 ZI – Avenue des Eaux Blanches

34 200 Sète

tjmdepannage@wanadoo.fr